Conseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du 08 décembre 2017

12/01/2018 12:22
Compte rendu succinct du conseil municipal du mercredi 08 décembre 2017   Délibération : 2017/DECEMBRE/121 - 2017/DECEMBRE/122 - 2017/DECEMBRE/123 Transfert  du  gymnase  de  Bray-sur-Seine  à  la Communauté  de  Communes  Bassée  Montois...

Compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2017

28/11/2017 09:33
Compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2017 Lors de ce conseil une délibération a attiré notre attention, elle concerne le permis de louer qui oblige les propriétaires à faire une déclaration en mairie pour louer son bien sous réserve d'une autorisation délivrées par la mairie....

Compte rendu du conseil municipal du 26 juillet 2017

29/09/2017 18:10
Compte rendu du conseil municipal du 26 juillet 2017 En savoir plus : Compte rendu du 26 juillet 2017

Compte rendu du conseil municipal du 17 mai et du 28 juin 2017

17/08/2017 10:36
Compte rendu des Conseils Municipaux du 17 mai et du 28 juin 2017 En savoir plus : Compte rendu du 17 mai 2017 En savoir plus : Compte rendu du 28 juin 2017

Compte rendu du conseil municipal du 14 avril 2017

10/05/2017 18:11
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du vendredi 14 avril 2017 Lors de cette séance a été abordée, un dossier crucial pour la commune, le budget primitif pour 2017. Voici en quelques lignes le budget primitif de la commune : ·         Prévision...

Compte rendu du conseil municipal du 08 février 2017

20/02/2017 09:11
Compte rendu succinct du conseil municipal Nous avons assisté le mercredi 08 février 2017 à la séance du conseil municipal. Le conseil municipal avait à l’ordre du jour le projet de l’école Jehan de Brie. M. le Maire a fait une présentation aux conseillers municipaux. Ce projet prévoit de faire une...

Compte rendu du conseil municipal du 18 janvier 2017

02/02/2017 19:38
Compte rendu succinct du conseil municipal Nous avons assisté le mercredi 18 janvier 2017 à la séance du conseil municipal.   Délibération 01/2017 - Ouverture dominicale du commerce Carrefour Market L’article L 3132-26 du code du travail autorise l’ouverture des commerces de détails le...

Compte rendu du conseil municipal du 07 décembre 2016

07/01/2017 13:32
Nous n'avons pas pu assister au conseil municipal du 07 décembre 2016. Nous remercions le conseiller municipal qui nous la transmit. Vous pouvez consulter l'ensemble du conseil municipal en cliquant sur le lien ci-dessous : Compte rendu du conseil municipal.pdf (2533689)  

Compte rendu du conseil municipal du 02 novembre 2016

20/11/2016 09:50
Compte rendu succinct du conseil municipal   Nous avons assisté le mercredi 02 novembre 2016 à la séance du conseil municipal. L'ambiance lors de ce conseil était très tendue tout au long des débats. Le maire n'a pas apprécié la diffusion du document "les Braytois doivent savoir" et...

Compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2016

12/07/2016 12:49
Compte rendu succinct du conseil municipal Une séance du conseil a eu lieu le 22 juin 2016   Délibération n°2016/JUIN/082 - Convention de partenariat avec la société placedesenergies La société placedesenergies.com est une startup qui a conçu, en partenariat avec des associations, comités...
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