Compte rendu du conseil municipal du 21/01/2015

22/01/2015 21:31

Compte rendu succinct du conseil municipal 

 

Nous avons assisté le mercredi 21 janvier 2015 à la séance du conseil municipal.

Lors de cette séance de nombreux dossiers ont été abordé en voici quelques-uns :

 

Abonnement à CHARLIE HEBDO

Il est proposé au conseil municipal d’autoriser monsieur le maire à souscrire un abonnement à Charlie Hebdo pour marquer sa solidarité coût de l’abonnement 130,52 € TTC

Convention d’occupation du domaine public entre la commune et la société FPS TOWERS

Afin de mettre en conformité la convention du 22 novembre 2012 entre la société FPS TOWERS et la commune, il est proposé une nouvelle convention pour l’occupation d’une surface de 49 m2 sur la parcelle C124. 

Centre de Gestion des carrières

Il est proposé de signer une convention pour 2015 entre le Centre gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et marnes et la commune pour faciliter la gestion des carrières des agents de la collectivité.

Convention de financement  (ASRE)

Il est proposé de signer une convention pour 2014 entre la Caisse d’Allocations Familiales et la commune pour le financement des rythmes éducatifs du 01/092014 au 31/12/2014 pour l’accueil de loisirs sans hébergement.

Contrat de prestation de services pour la dératisation

Comme chaque année, il est proposé de signer un contrat pour la dératisation de la commune pour 2015 entre la société AHRB et la commune pour un montant 1586,34 € TTC

Contrat de maintenance pour l’ascenceur de la salle des fêtes

Il est proposé de signer un contrat maintenance pour l’ascenceur de la salle des fêtes pour 2015 entre la société KHONE et la commune pour un montant 1668,00 € TTC

Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Seine Normandie.

Il est proposé de demander une subvention à l’Agence de l’eau pour la mise aux normes du réseau pluvial de la grande rue